Mentions Légales

Editeur du site

Le site est édité par INSTANT DECISIF, dont le siège social est situé 57 Place Travot – 49300 CHOLET – France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 894 360 676.

La société est représentée par Mme Virginie Verglas.

Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Virginie Verglas.

Hébergeur du Site

O2SWITCH, siège social situé Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Localisation du centre de données du site

Clermont Ferrand, France – EU

Propriété intellectuelle

La structure du site ainsi que les textes, graphiques, images, vidéos et autres contenus présents sur le site sont la propriété d’ INSTANT DECISIF et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d’auteur.

Toute utilisation commerciale du contenu du site est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit d’ INSTANT DECISIF.

Données Personnelles

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles sur ce site, veuillez vous référer à notre Politique de Confidentialité.

Droit applicable et juridiction

Le site et son contenu sont régis par le droit français. Les tribunaux d’Angers, France, ont une compétence exclusive pour tout litige relatif à l’utilisation du site.